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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPPEL
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L Y R
Marque expirée - Marque en non vigueur

L Y R
SAPPEL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1510357
Date de dépôt :
24/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2019

Présentation de la marque L Y R

Déposée le 24 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L Y R »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPPEL domicilié(e) 67 rue du Rhône,68300 SAINT-LOUIS (dossier no 2395458) - 68300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 682 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2395458) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L Y R est expirée depuis le 24 janvier 2019.

SAPPEL a également déposé les autres marques suivantes : AQUARIUS , IZAR , WESAN , DRACO , POLAR , PALLAS , AURIGA , ABS ANTI-BUEE SAPPEL , MAYA , STANDARD RMS


SAPPEL société par actions simplifiée - 67 rue du Rhône,68300 SAINT-LOUIS (dossier no 2395458) - 68300 - France - SIREN 418682670


NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2395458) - 92593 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Renouvellement sans limitation n°2128548 - Publication au BOPI 1998-47

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2009 n°2395458 - Publication au BOPI 2009-01-22

Inscription le 22 janvier 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°493417 - Publication au BOPI 2009-01-22

Inscription le 22 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°493416 - Publication au BOPI 2009-01-22

Inscription le 22 janvier 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°493414 - Publication au BOPI 2009-01-22

Inscription le 22 janvier 2009 - Changement de dénomination n°493415 - Publication au BOPI 2009-01-22

Inscription le 5 octobre 1998 - Changement de dénomination n°263580 - Publication au BOPI 1998-10-05

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